Principaux fonds des Archives nationales
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Sommaire |
Fonds publics de l'ancien régime
E : Conseil du roi
G : Administration financières et spéciales
- G1 : Ferme générale
- G2 : Régie générale des aides. Administration des domaines
- G3 : Administration des eaux et forêts
- G4 : Loteries
- G5 : Amirauté de France
- G6 : Compagnie des Indes
- G7 : Contrôle général des finances
- G8 : Agence générale du clergé
- G9 : Commission des réguliers
H : Administrations locales & compatibilités diverses
- H1 : Pays d'état. Intendances
- H2 : Bureau de la ville de Paris
- H3 : Ancienne université de Paris & collèges
- H4 : Péages
- H5 : Etablissements religieux
J : Trésor des chartes
K : Monuments historiques
- K : Cartons (I cartons des rois, II copies de chartes, III comptes, IV princes de sang, V dignités et offices, VI corps politiques, VII lois & coutumes, VIII villes & provinces, IX histoire étrangère, X cérémonial, XI principauté de Montbéliard, XII seigneurerie de Montperroux, XIII lois & arrêts)
- KK : Registres (I comptes, II Maison du roi, III Dignités et offices, IV Corps politique, V Lois et coutumes, VI Villes et provinces, VII Histoire étrangères, VIII Cérémonial
L : Monuments ecclésiastiques
- L : Cartons (I Préliminaires, II Archives du Vatican Bulles et brefs, III Clergé de France, IV Evéché de Paris, V Collégiales & paroisses du diocèse de Paris, VI Archevéchés & évéchés de France, VI Ordre monastiques, VII Séquestre révolutionaires)
- LL : Registres (I Archives du Vatican, II Clergé de France, III Evéché et archevéché de Paris, IV Collégiales et paroisses du diocèse de Paris, VI Archevéchés & évéchés de France, VI Ordre monastiques, VII Séquestre révolutionaires, VIII Italie)
M : Ordres militaires et hospitaliers - Universités et collèges - Titres nobiliaires - Mélanges
- M : Cartons (I Ordres militaires et hospitaliers, II Universités et collèges, III Titres nobiliaires, IV Mélanges )
- MM : Registres et rouleaux (I Ordres militaires et hospitaliers, II Universités et collèges, III Titres nobiliaires, IV Mélanges )
Q : Maison du roi
P : Chambre des comptes
- P : Chambres des comptes (Paris)
- PP : Anciens inventaires de la chambre des comptes
Q : Domaines
- Q1 : Titres domaniaux
- Q3 Droits domaniaux. Domaines aliénés.
R : Papiers des princes
- R1 : Apanage d'Artois
- R2 : Maison de Bouillon
- R3 : Maison de Conti
- R4 : Apanage d'Orléans
- R5 : Apanage de Provence
S : Biens des établissements religieux
- I : Diocèse de Paris
- II : Evéchés, abbayes hors de Paris
- III : Paroisses de Paris et départements limitrophes
- IV : Congrégations religieuses d'hommes
- V : Congrégations religieuses de femmes
- VI : Ordre de St Lazare et de Malte
- VII : Hospices et congrégations hospitalières
- VIII :: Université de Paris et collègues
- IX : Congrégations pour les missions et l'enseignements
- X : Déclarations des bénéfices et revenus écclésiastiques
T : Papiers privés
- TT : Affaires et biens des protestants
U : Extraits, copies et mémoires intéressant diverses juridictions - Procédures et pièces déposées au greffes
V : Institutions et personnels administratifs et judiciaires
- V1 : Grande chancellerie
- V2 : Secrétaire du roi
- V3 : Prévoté de l'Hotel
- V4 : Requete de l'Hotel
- V5 : Grand conseil
- V6 : Conseil privé
- V7 : Commissions extraordinaires du conseil
- V8 : Conseil souverain de Dombes
X : Parlement de Paris
- X1 : Parlement de Paris
- X2 : Parlement criminel
- X3 : Requêtes du Palais
- X4 : Chancellerie du Palais
- X5 : Communauté des procureurs du Parlement de Paris
Y : Chatelet de Paris
- Y1 : Châtelet (I Livres de couleurs, II Parc civil, III Licitations & décrets, IV Actes faits en l'hôtel du lieutement civil, V Défauts, VI Epices et droits de reception des magistrats au Châtelet, VII Dépens, VIII Communauté des procureurs au Châtelet, IX Présidial, X Chmabre civil, XI chambre de l'auditeur, XII Chambre du conseil, XIII Chambre du procureur du roi, XIV Chambre de police, XV Chambre cirminelle, XVI Commissaires au Chatelet, XVII Greffe civil)
- Y2 : Prévôté de Paris
Z : Juridictions spéciales et ordinaires
- Z1 : Juridictions spéciales
- Z1A : Cours des Aides de Paris
- Z1B : Cours des monnaies de Paris
- Z1C : Connétablies et maréchaussée de France
- Z1D : Amirauté de France
- Z1E : Eaux et forets
- Z1F : Chambre du trésor
- Z1G : Election de Paris
- Z1H : Bureau de la ville de Paris
- Z1I : Chambre de la liquidation des dettes de l'Etat
- Z1J : Chambre et greffiers des batiments
- Z1K : Grenier a sel de Paris
- Z1L : Chambre de la marée
- Z1M : Baillage de l'arcenal
- Z1N : Commissions extraordinaires du conseil des affaires concernant hopitaux et maladrerie
- Z1O : Officialité de Paris
- Z1P : Chambre ecclésiastiques des décimes
- Z1Q : Baillage et capitainerie royale de la Varenne du Louvre
- Z1R : Cent-Suisses de la maison du roi
- Z2 : Juridictions ordinaires royales et seigneuriales
ZZ : Notariats et tabellionnages - Bureau ds consignations
- ZZ1 : Notariats et tabellionnages
- ZZ2 : Bureau des saisies réelles
- ZZ3 : Bureau des consignations
Fonds public postérieurs à 1789
A : Collections originales de lois & décrets
B : Elections et votes
- B : Elections aux etats généraux de 1789
- BI : Elections diverses (1790-An VII)
- BII : Votes populaires (depuis 1793)
- BIII : Elections aux état généraux de 1789
C : Assemblées nationales
- C : Documents classés par ordre chronologiques des assemblées (révolutions et empire). Documents classés méthodologiquement par tranches chronologiques (1790-1958)
- CI : Procés verbaux des séances de l'assemblée
- CII : Enregistrement, procès verbaux, contrôle, correspondances
CC : Sénat et cour des pairs
D : Missions et représentants du peuple et comités des assemblées
Missions :
- DI,DII,DIII : Missions des représentants du peuple
Comité des assemblées :
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F : Versements des ministères
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O : Maison du roi et de l'empereur
- O2 : Maison de l'Empereur (Premier Empire)
- O3 : Maison du Roi (Restauration)
- O4 : Maison du Roi et intendance générale de la liste civile (Monarchie de Juillet)
- O5 : Ministère de la Maison et del'empereur (Second empereur)
Q : Domaines
- Q2 : Biens nationaux et affaires domaniales
W : Juridictions extraordinaires : Tribunaux révolutionnaires (parquet & greffe), Comissions militaires, Hautes-cours de Justice
Z : Juridictions spéciales et ordinaires
- Z3 : Tribunal criminel des Dix et tribunaux criminels provisoires
AA : Collections de lettres et pièces diverses
AF : Archives du pouvoir exécutif (1789-1815)
- AF I : Régime royal constitutionnel (1789-1792)
- AF II : Conseil exécutif provisoire et Convention. Comité de Salut public
- AF III : Directoire exécutif (An IV, VIII)
- AF IV : Secrétariat d'Etat impériale (An VIII-1815)
- AF V : Régime royal (1814-1815)
AG : Papiers des chefs de l'état
- 1 AG : Présidence de la République (1870-1940)
- 2 AG : Vichy (1940-1944)
AJ : Fonds divers remis aux Archives
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AK : Cour des comptes
AL : Conseil d'état
AM : Cour de cassation
BB : Ministère de la justice
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EC : Conseil économique
LH : Grande chancelerie de la légion d'honneur
Fonds divers
AB XIX : Documents isolés et papiers d'érudits entrés par voies extraordinaires
AB XXVIII : Thèses et diplomes
AP : Archives personnelles et familiales
AQ : Archives d'entreprises
AR : Archives de la presse
AS : Archives d'associations
MC : Minutier central des notaires de Paris
AB I à XXXII : Secrétariat des Archives nationales
AD : Archives imprimées
- AD : Textes administratifs du pouvoir central ou d'institutions locales, XIIIème - an IV
- AD I : Regime administratif et politique
- AD II : Législation civile
- AD III : Législation criminelle
- AD IV : Agriculture, eaux & forets
- AD V : Cassation
- AD VI : Armée
- AD VII : Marines & colonies
- AD VIII : Instruction publiques, lettres, sciences & arts
- AD IX : Finances
- AD X : Domaines
- AD XI : Commerce & industrie
- AD XII : Emigrés
- AD XIII : Travaux publics, ponts & chaussées
- AD XIV : Hopitaux & secours publics
- AD XV : Affaires étrangères et diplomatie
- AD XVI : Villes, provinces et départements
- AD XVII : Cultes
- AD XVIII : Archives imprimées du pouvoir législatif depuis la révolution.
- AD XIX : Documents administratifs (1789-1944)
- AD XX : Journaux, affiches, gravures et faire-part
- * AD XXA : Journaux Français (jusqu'en 1871)
- * AD XXB : Journaux étrangers
- * AD XXC : Affiches, gravures, faire-part
AE : Musée de l'histoire de France
- AE I : Armoire de fer
- AE II : Musée, documents français
- AE III : Musée, documents étrangers
- AE V : Pièces a conviction
- AE VI : Objets historiques
Mi : Microfilms
N : Cartes & plans
- N I à N III : Plans
- N IV : Atlas
- NN : Cartes
Archives de la marine (dépot du SHM)
Avant 1790
A : Actes du pouvoir souverain
B : Service général
- B1 : Décisions
- B2 : Correspondances au départ
- B3 : Correspondances reçue
- B4 : Campagnes
- B5 : Armements
- B6 : Galères
- B7 : Pays étrangers, commerce et consultats
- B8 : Archives
C : Personnel
- C1 : Officiers militaires
- C2 : Officiers civils
- C3 : Troupes
- C4 : Classes, amirautés et police de navigation
- C5 : Pêches
- C6 : Rôles d'équipages
- C7 : Dossiers individuels
- C8 : Divers
D : Matériel
- D1 : Constructions navales
- D2 : Travaux hydroliques et batiments civils
- D3 : Approvisionnements généraux et subsistances
- D4 : Artillerie
- D5 : Chiourmes
E : Comptabilité
F : Invalides et prises
- F1 : Invalides
- F2 : Prises
G : Documents divers
Après 1790
AA : Actes du pouvoir souverain
BB : Service général
- BB1 : Décisions
- BB2 : Correspondances au départ
- BB3 : Correspondances reçue
- BB4 : Campagnes
- BB5 : Armements
- BB7 : Archives étrangères
- BB8 : Archives, cabinet, secrétariat général et conseil d'amirauté
CC : Personnel
- CC1 : Officiers militaires
- CC2 : Officiers civils
- CC3 : Troupes et équipages
- CC4 : Navigation commerciale
- CC5 : Pêches
DD : Matériel
- DD1 : Constructions navales
- DD2 : Travaux maritimes
- DD3 : Bureau de la solde
- DD4 : Artillerie navale
- DD5 : Chiourmes
EE : Comptabilité
FF : Invalides et prises
- FF1 : Invalides
- FF2 : PRises et prisonniers de guerre
- FF3 : Jugements de prises
GG : Documents divers GG 1 : Mémoire et projets
- GG2 : Papiers privés donnés ou saisies
II : Controle
JJ : Services hydrographique
- JJ1 : Correspondances, inventaires, mélanges
- JJ2 : Papiers d'hydrographes
- JJ3 : Observations scientifiques et géographiques
- JJ4 : Journaux de bord (XVII-XIXème siècle)
- JJ5 : Voyages et missions hydrographiques (XVII-XIXème siècle)
- JJ6 : Cartes
- JJ7 : Levées hydrographiques (XIX-XXème siècles)
- JJ8 : Minutes hydrographiques (XIX-XXème siècles)
- JJ10: Mélanges
Fonds des affaires étrangères
- AE BI : Correspondance consulaire
- AE BIII : Correspondance commerciale
Fonds Outre mer
A noter : les fonds antérieur à 1815 sont conservé aux dépot de Paris, les fonds postérieurs à 1815 sont consultables au dépot des archives d'outre-mer.
Archives ministérielles anciennes
A : Actes du pouvoir souverain (1669-1679)
B : Correspondance au départ (1663-1815)
C : Correspondance à l'arrivée (1610-1815)
- C1 : Extrème orient
- C2 : Inde
- C3 : Ile Bourbon (la Réunion)
- C4 : Ile de France
- C5A : Madagascar
- C5B : Cap de Bonne-Espérance
- C6 : Sénégal
- C7 : Guadeloupe
- C8 : Martinique
- C9 : Saint-Domingue
- C10 : Petites Antilles
- C11 : Canada & colonies d'Amérique du Nord
- C12 : Saint-Pierre-et-Miquelon
- C13 : Louisiane
- C14 : Guyane
D : Troupes
- D1 : Correspondances relative aux troupes des colo,ies
- D2A : Recrues pour les troupes des colonies
- D2B : Dépots des troupes des colonies en France
- D2D : Personnel militaire et civil, listes générales
E : Personnel colonial ancien
- EE : Personnel colonial (1790-1870)
- EEII: Personnel colonial (depuis 1870)
F : Documents divers
- F1A : Fonds des colonies
- F1B : Police des noirs
- F2A : Compagnies de commerce
- F2B : Commerce aux colinies
- F2C : Colonies en général
- F3 : Collection Moreau de Saint-Méry
- F4 : Bureau des contentieux
- F5A : : Missions des religieuses
- F5B : Passages
H : Administration pénitentiaire
J : Successions vacantes
K : Indémnité coloniale de 1849
Archives ministérielles modernes
Les fonds énumérés ci-dessous ont étés transferés au dépot des Archives d'Outres-Mer à Aix en provence.
Dépot des papiers publics des colonies (DPPPC)
- Etat-civil
- Recensements
- Greffes judiciaires et fonds annexe de Saint-Domingue
- Notariat
- Conservation des hypothèques
- Conservation foncière
- Fonds déposés de Guyane
Depôt des fortifications des colonies (DFC)
- Généralités
- Iles et côtes de l'Europe
- Amérique
- Afrique
- Asie
- Océanie
- Supplément
Atlas Moreau de Saint-Méry
Actes du pouvoir central
Correspondance générale
Télégrammes
Généralités
Traités
Série géographiques
Afrique : Afrique, Sénégal et dépendances, Gorée et dépendances, Cöte-d'Ivoire, Dahomey, Guinnée, Soudan, Mauritanie, Niger, AOF, Gabon-Congon, Tchad, AEF, Togo-Cameroun
Amérique : Amérique, Guadeloupe, MArtinique, Guyane, Saint-Pierre-et-Miquelon
Océan Indien : Océan Indien, Côte française des Somalis, Madagascar, Réunion, Inde française
Asie : Asie orientale, Indochine, Siam
Océanie : Nouvelle-Calédonie, Etablissement français de l'Océanie, Nouvelles-Hébrides, Walli & Futuna
Direction des affaires politiques : Service de liaison avec les originaires des territoires français d'outre-mer (fonds annexe)
Direction des affaires économiques : Office du Niger (fonds annexe)
Direction du personnel et de la comptabilité
Direction du contrôle
Direction des services militaires
Inspection générale des travaux publics : Comité des travaux publics (fonds annexe)
Inspection générale du service de santé des colonies
Conseil supérieur des colonies
Agence économique de la France d'Outre-Mer
Ecole coloniale
Commission d'enquete dans les territoires d'Outre mer
Archives privées
- Série APC - Archives privées Colonies
- Série PA - Papiers d'agents
- Comité français pour l'Outre mer
Cartothèque
Photothèque
Microfilms
Archives d'Outre mer
Les fonds énumérés ci-dessous ont étés transferés au dépot des Archives d'Outres-Mer à Aix en provence.
Algérie
- Archives ministérielles - F80 (Archives des services ministériels chargés de l'Algérie - Archives du ministère de l'Algérie et du ministère du Sahara)avec quelques doss
- Archives du gouvernement général
- A. Consultat de France à Alger (1686-1835)
- B. Agences des concessions d'Afrique
- C. Archives espagnoles (XV-XVIII ème siècles)
- E & EE. Correspondance politique générale
- F. Législation et assemblées
- G. Personnel et administration générale
- H & HH. Affaires indigènes
- I & II. Bureaux arabes (division d'Alger)
- J & JJ. Bureaux arabes (division d'Oran)
- K & KK. Bureaux arabes (division de Constantine)
- L Colonisation
- M Proprietée indigène
- N Travaux publics
- S Instruction publique et beaux-arts
- X Dons et acquisitions
- Z & ZZ. Archives arabes et turques (microfilms)
Archives des départements
- Alger
- Oran
- Constantine
Fonds particuliers
- Banque d'Algérie et de Tunisie
- Problèmes humains dans les zones arides
Afrique occidentale française
- B. Correspondance générale
- D. Affaires militaires
- E. Conseils et assemblées
- F. Affaires étrangères
- G. Politique et administration générale
- H Santé
- J. Enseignement
- K. Escalavage et travail
- L. Domaine
- M. Tribunaux judiciaires
- N. Tribunaux administratifs
- O. Transports et transmissions
- P. Travaux publics
- Q. Affaires économiques
- R. Affairtes agricoles
- S. Douanes et impots
- T. Finances
- Z. Fonds privés
Afrique équatoriale française
- B. Correspondance généraler des gouverneurs généraux et des hauts-commissaires
- C. Personnel européen
- D. Politique et administratrion générale
- H. Travail et main-d'oeuvre
- Q. Société concessionnaires
- Y. Dons divers
Côtes Française des Somalis
- A. Textes officiels, correspondances politique et fonds des gouverneurs
- B. Papiers du cabinet civil
- C. Papiers du cabinet militaire
- E. Bureaux d'études
- F. Affaires administratives générales
- G. Cercles
Madagascar
- Archives anciennes (antérieur à 1896).
- Z. Fond historique
- Archives du gouvernement général
- A. Actes officiels
- B. Correspondance générale et registres divers
- C. Personnel européen
- D. Politique et administration générale
Archives provinciales
Etablissements français dans l'Inde
- Fonds ancien ou de la compagnie des Indes (XVIII-XIXème siècle)
- Fonds moderne
- Fonds des papiers publics (fond notariaux et judiciaires)
Indochine
- Fonds des amiraux et du gouvernement général
- Archives provinciales
- Fonds des amiraux et du gouvernemement au Tonkin
- Fonds de la résidence supérieur au Cambodge
- Fonds de la résidence supérieur au Annam
- Fonds de la résidence supérieur au Laos
Saint-Barthélémy
Registres de recrutement de l'armée de terre
Archives privées (Série AP O.M.)
Microfilms (Série Mi)
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