Marins

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Bateau.jpg

Prologue

Si vous avez un ancêtre marin, il est nécessaire de se tourner vers des sources spécifiques. Cette page vous donne les premières pistes pour vous y retrouver.
On ne naît pas marin, mais on peut le devenir ; on trouve dans les rangs de ceux-ci quelques paysans qui pour au départ arrondir leur salaire (400 à 500 francs par campagne) ont augmenté les rangs de professionnels qui sont partis pour des campagnes de pêche dans les pays lointains ; aussitôt engagés, ils deviennent inscrit maritime.
Ils deviendront à force de faire des voyages, de bons matelots. Ensuite ils seront dirigés vers les équipages des flottes de Cherbourg et de Brest, et leur éducation militaire commencera, on les formera ensuite dans les bâtiments de l'État....
Est marin celui qui navigue sur les mers, les rivières, les océans...,
Il peut travailler pour la marine marchande, marine de pêche, marine militaire. Il peut être matelot, capitaine, pêcheur, marinier, batelier etc.
Il dépend toute sa vie des lois qui régissent son travail.
Recensés en 1665, ils peuvent servir tour à tour la marine marchande ou militaire, au service des rois, de l'Empereur, de l'État.
En 1795, la loi sur la navigation recense tous les citoyens la pratiquant.
Le marin se voit attribuer un numéro de matricule, et sa vie de navigant est notifiée au fur et à mesure de sa carrière et de son affectation, jusqu'à ses 50 ans où il est considéré Hors service et peut bénéficier d'une retraite (systématique en 1784).

Histoire.pngHistorique

Les historiens remontent cette inscription maritime à Colbert, qui créa le système de l'inscription maritime ou des classes ; mais il existait déjà un enregistrement des gens de mer Code Michaud en 1629. Cette ordonnance ne fut pas mise en pratique. [1].
Jusqu'en 1665, le recrutement de la flotte se faisait par paroisses et si les paroisses ne fournissaient pas le nombre d'hommes dû, on recourait à la "Presse des matelots" qui consistait à fermer les ports, à interdire la sortie des navires marchands et à prendre de gré ou de force les marins pour les incorporer dans les bâtiments du roi.
Entre 1665 et 1670, tous les marins du royaume sont recensés et divisés en classes ou Contingents annuels afin de servir sur les vaisseaux du roi. Le système des classes est fixé par l'ordonnance du 15/16 avril 1689.
En 1673, Colbert crée le fonds des invalides de la marine, une pension appelée Demi-Solde est accordée aux marins de l'état-major blessés ou estropiés, ce système est étendue à tous les marins en 1703. [2]
Pour administrer ce système de retraite, La Caisse de la Marine est créée en 1709, ancêtre de l'Établissement national des invalides de la marine.
Par l'édit de Mai 1709, la pension est élargie aux marins de commerce et de la pêche assujettis aux classes.
En 1782 le marquis de Castries fonde la Caisse des gens de mer, qui prend en charge les effets des marins (argents, objets) et les remets gratuitement aux familles en cas de naufrage.
C'est l'ordonnance de 1784, créée par le même marquis qui instituera une pension de retraite sans aucune condition d'invalidité aux marins de 60 ans, et une gratification d'1 an de salaire pour les veuves et leurs familles. [3]
La Loi du 3 brumaire an IV (25 Octobre 1795) crée un système qui durera 172 ans, l'Inscription maritime.
L'inscription maritime est abandonnée et remplacée en 1825 par la Levée permanente.

Système des classes

Tous les individus exerçant une profession maritime devaient être inscrits sur des rôles tenus par des commissaires spéciaux. Dans chaque port les marins inscrits étaient divisés en 3, 4 ou 5 classes selon les provinces. Chaque classe était appelée à tour de rôle à servir dans les bâtiments du roi. Ce système fut plus ou moins bien suivi. [1]

La loi créa 6 catégories :

1. Mousses
  • Âgés de 12 à 16 ans
  • Ils étaient enregistrés provisoirement, sans servir sur les vaisseaux avant d'avoir atteint l'âge de 16 ans
2. Les novices
  • Jeunes hommes âgés de 16 à 25 ans, qui apprennent un métier de la mer.
3. Les matelots
  • Âgés d’au moins 18 ans,
  • Ce sont des matelots de la marine marchande ou de la pêche
  • Ce sont des mariniers ou bateliers des bassins fluviaux
4. Ouvriers de construction navale
5. Officiers mariniers,
  • Maîtres et encadrant
  • Pilotes, maîtres canonniers, maître d'équipage
6. Capitaines, maîtres et patrons
  • De la marine marchande ou de pêche
  • Recensés mais exemptés des classes
  • Ils doivent former des jeunes marins

La loi stipulait que :

  • Chaque marin levé doit se diriger vers le port de guerre le plus proche de son domicile, et ne doit pas s'enrôler ailleurs sous peine d'être puni comme déserteur
  • Les gens de mer doivent avoir un bulletin personnel qui indique tous leurs embarquements de leur vie professionnelle
  • Un officier marinier ou matelot, sous peine d'être puni comme déserteur, n'a pas le droit :
  • De sortir du royaume pour aller servir à l'étranger,
  • De sortir du royaume pour se se marier
  • Un matelot n'a pas le droit de se faire remplacer
  • Un matelot de la classe n'ayant pas reçu d'affectation a le droit de s'engager sur un bâtiment pratiquant une navigation de proximité (cabotage, pêche côtière)

Inscription maritime

Détail d'une fiche d' inscription maritime

L'inscription maritime se décompose en 3 documents :

  • Registre Matricule, tenu dans les quartiers
  • Rôle d'équipage, tenu à bord du navire
  • Rôle de Bureau (copie du Rôle d'équipage), tenu au quartier d'Armement du navire

L'inscription maritime répartit les marins en 4 groupes :

  • Célibataires
  • Veufs sans enfant
  • Mariés sans enfant
  • Pères de famille

Chaque catégorie est appelée quand la précédente est épuisée Chaque marin se voit attribuer un numéro de matricule, fiché dans un registre matricule, qui est renseigné au fur et à mesure de l’évolution de sa carrière et de ses affectations.

Les côtes françaises sont divisées en arrondissements, eux-mêmes subdivisés en quartiers maritimes puis en syndicats regroupant des communes. Ceux-ci sont confiés à des commissaires aux Classes.

Elle est gérée jusqu'en 1916 par la Marine nationale, et actuellement par le Ministère de l'Équipement.

Matricule des gens de mer

Rôle d'équipage

Rôle de bureau

Savoir.jpg À savoir

En 1913, l’inscription maritime des pêcheurs relève de la marine marchande et non plus de la Marine nationale.

Levée permanente

En 1825, ce système remplace l'inscription maritime. Chaque marin de 20 à 40 ans doit effectuer un temps de service dans la Marine militaire.

Caisse des Invalides

"Les fonds de la caisse des invalides sont destinés au soulagement des officiers militaires et d’administration, officiers-mariniers, matelots, novices, mousses, sous-officiers, soldats et autres employés du département de la marine, et à celui de leurs veuves et enfants, même leurs pères et mères. [4]

Pension de retraite

Lois

  • Août 1681
  • Cette ordonnance sera un code qui régira tout ce qui touche au monde de la mer. "L’ordonnance traite des officiers de l’Amirauté et de leur juridiction, des gens et des bâtiments de mer, des contrats maritimes, de la place des ports, côtes, rades et rivages de la mer ainsi que de la pêche en mer" [2] Tout est regroupé au sein d'une seule autorité L'Amirauté
  • 16 avril 1689
  • Cette ordonnance confirmera celle d'août 1681, et codifiera le fonctionnement de la marine de guerre, de la construction des bateaux au système de sécurité, à la retraite en cas d'invalidité des marins.
  • 31 octobre 1784
  • Cette ordonnance institua une organisation complète de l'administration dans les quartiers et syndicats qu'elle établit. Elle prescrivit que les levées se feraient par rôle individuel au moyen d'état nominatif. Ces états étaient divisés en deux listes :
  • Célibataire
  • Homme marié
Les levées devaient se faire en commençant par les têtes de liste et en continuant au fur et à mesure des besoins jusqu'à complet épuisement. Cette imposition de la levée leur donnait des avantages, leur assurait des privilèges. Chaque liste devait concourir aux levées de telle manière que :
  • Célibataire : un tiers du temps de plus au service que l'homme marié
  • Les matelots et les hommes de professions maritimes restaient, à moins de renonciation formelle de leur part, soumis à l'inscription jusqu'à leur 60 ans.
  • Une pension de retraite est instituée pour les marins âgés de 60 ans et ayant effectué un temps minimum de service
  • 3 brumaire an IV (1795),
  • Cette loi institua un système de classe sous le nom d'Inscription Maritime. Les marins étaient inscrits jusqu'à 50 ans, ils y avaient 4 catégories :
  • Célibataire
  • Veufs sans enfant
  • Hommes mariés sans enfant
  • Père de famille
Chaque catégorie n' était sujette à l'appel qu'après épuisement de la précédente. Il y eut des abus, les hommes mariés étaient favorisés par rapport aux autres, et les hommes se mariaient prématurément...
  • Les Côtes françaises sont divisées en arrondissements, qui sont eux-mêmes divisés en quartiers maritimes. Les quartiers sont confiés à des commissaires aux classes


  • Loi du 24 décembre 1896
  • Cette loi créa un système plus défini pour éviter les abus de toutes parts. On spécifia la catégorie d'individus soumis au régime d'inscription.
  • L'Inscription maritime concernait les Français et les naturalisés Français qui exerçaient la navigation à titre professionnel, soit sur les mers, soit dans les ports ou rades, soit sur les étangs ou canaux salés dépendant du domaine maritime, soit dans les fleuves, rivières et canaux jusqu'au point où remonte la marée et pour ceux qui n'avaient pas de marée, l'endroit où les bâtiments ne peuvent plus remonter. 1
  • On géra la durée d'assujettissement qui était maintenue de 18 ans à 50 ans avec la réserve de n'appeler les marins de 18 à 20 ans qu'en temps de guerre.
  • On divisa les inscrits en 3 catégories :
  • Inscrits provisoires
  • Inscrits définitifs (Obligations militaires)
  • Inscrits hors service
  • Un marin devait s'inscrire auprès du Service de l'Inscription maritime munie d'une pièce d'identité ou d'une pièce en tenant lieu.
  • Un mineur pouvait s'inscrire à condition d'être accompagné de son père, d'un tuteur ou d'un juge de paix et produire les preuves du consentement de ceux-ci en cas d'absence. Si le père ne pouvait signer, il devait être accompagné de deux témoins. Le mineur qui savait lire et écrire et avait rempli les formalités d'inscription était immatriculé comme inscrit provisoire. Si à l'âge de 16 ans, il ne produisait pas un certificat d'études primaires ou une attestation du maire établissant qu'il s'était conformé aux prescriptions de la loi de l'instruction publique primaire obligatoire, il était rayé des matricules de l'inscription maritime. 1 Le mineur de 13 ans qui ne sait ni lire, ni écrire ou qui ne présente pas les deux pièces précédemment citées ne peut être inscrit ni réinscrit, ni exercer la navigation professionnelle
  • Lorsque le marin a 18 ans et qu'il a accompli depuis l'âge de 18 ans, 18 mois de navigation, et si cette évaluation s'est faite au long cours, aux grandes pêches, ou sur les bâtiments de l’État armés autres que pontons et les stationnaires, l'inscrit provisoire est immatriculé comme inscrit définitif s'il est porté de nouveau au rôle d'équipage d'un navire de commerce français ou s'il demande son inscription définitive en déclarant vouloir continuer la profession de marin. Dans le second cas, la demande d'inscription définitive doit être faite au chef de service de l'inscription maritime en France ou dans les colonies, ou à un consul de France à l'étranger. On dresse un procès-verbal. 1
  • Le temps d'embarquement accompli à titre professionnel par un étranger sur un bâtiment français est compté pour l'inscription définitive, pour l'étranger devenu Français par naturalisation. Il doit prouver qu'il est en règle par rapport aux obligations sur le recrutement militaire.
  • Tout les individus inscrits soit à titre provisoire, soit à titre définitif, et n'ayant pas navigué pendant 3 ans (sauf cas de force majeure) sont rayés d'office des matricules de l'inscription maritime. Si le marin reprend la navigation alors qu'il a été radié, il reprend le matricule qu'il avait lors de sa radiation.
  • Sont immatriculés comme inscrits hors service les inscrits ayant atteint l'âge de 52 ans et ceux ayant été réformés du service militaire (infirmités qui rendent impropre la navigation à tout service dans l'armée de mer).
  • 21 avril 1898
  • Loi qui crée la Caisse de Prévoyance des Marins Français
  • 1er janvier 1930
  • Loi qui institue l'Établissement National des Invalides de la Marine (ENIM)

Administration maritime au fil des siècles

Navires

Grades

Fonctions Observations
Mouse

C'est le garçon de bord. Il devait avoir entre 10 et 12 ans pour pouvoir travailler comme mousse dans la marine marchande et de 10 à 16 ans dans la marine nationale.
Après 15 ans le mousse devient Novice.
Le mousse doit demander l'autorisation de ses parents pour être mis sur un navire. À chaque voyage il peut renoncer à la carrière maritime.
Il est sous l'autorité de l'équipage, s'il déserte il encourt la même peine que celui-ci. [5]
En 1836, vu le peu de garçons désirant être mousses, la famille Laporte frère créée l' École des Mousses. [5]

Novice

On appelle Novice tout marin d'âgé d'au moins 15 ans. Au départ le novice devait faire 2 ans de navigation pour devenir matelot, puis par l'ordonnance du 23 juillet 1745, on précisa qu'une année de navigation suffisait. l'Ordonnance de 1836 ne reconnaît plus le nom de novice dans la marine militaire, ils sont nommés Apprentis marins. [5]
Dans les novices, il y a les Pilotins. Ils apprennent les règles de la navigation chez un professeur d'hydrographie, ils se destinent à devenir capitaine et s'embarquent comme novice pour acquérir de l'expérience. [5]

Matelot Correspond au titre de soldat dans l'armée de terre. Pour être matelot, il faut avoir été mousse et Novice.

Comme le soldat le matelot est apte aux honneurs et aux dignités de sa carrière [5]
Le matelot doit avoir plus de 16 ans et 1 an de navigation

Officier marinier -
Officier Major -
Capitaine Pour devenir capitaine il faut avoir des connaissances et doivent passer un examen particulier.

Recherches Généalogiques

Voir sur Geneawiki l'article Recherches généalogiques des marins morts en mer

Communicabilité

  • Dossiers de personnels
Délai de 50 ans à compter du dernier document inséré dans le dit dossier. Si le dossier comprend des éléments d'ordre médical, le délai est de 25 ans à partir du décès de l'intéressé ou lorsque la date n'est pas connue de 120 ans à compter de sa naissance.
  • Journaux de marche et d'opérations, Journaux de Bord
Délai de 50 ans, sauf s'ils comportent des documents pouvant porter atteinte à la sécurité des personnes nommément désignées ou identifiables. Dans ce cas là le délai est de 100 ans.
  • Registres matricules
Délai de 50 ans, même s'il y a des informations médicales (blessure ou maladie). Ce délai peut être plus important en cas de secret médical ou si les informations ont été émises par un médecin ou une équipe dirigée par un médecin.
  • Registres médicaux
Délai de 120 ans à partir de la date la plus récente contenue dans le dossier.

Autres

  • Rôle d'armement et de désarmement des navires des quartiers maritime
  • Marine militaire
  • Dossiers individuels (officiers) ;
  • Contrôles du Commissariat (officiers, corps entretenus) ;
  • Annuaires de la Marine (officiers) ;
  • Registres des matricules des ports (équipage) ;
  • Rôles équipage des unités (officiers, équipage, passagers) ;
  • Procès-verbaux de la solde (officiers, équipage).
  • Personnel des arsenaux
  • Dossiers du personnel (personnel civil)
  • Bagnes
  • Registres des matricules du bagne

Archives militaires

Marine militaire

Les archives de la Marine sont composées de l'ensemble des documents, quels que soient leur date, leur forme et leurs supports matériels, produits ou reçus par les état-majors, les unités, les directions et les services qui relèvent du chef d'état-major de la marine. Regroupées par séries suivant un cadre de classement mis en place au XIXe siècle, elles conservent des correspondances, des documents servant à l'administration du personnel, des documents servant à la comptabilité, de la documentation technique et d'exploitation, ainsi que d'autres types mineurs de documents.

Leur histoire débute en 1699, lorsque le secrétaire d'État, Jérôme de Ponchartrain, décide de créer un dépôt d'archives à Paris. Mais ce n'est que dans la première moitié du XIXe siècle qu'elles commencent à susciter un intérêt suffisant pour qu'un règlement détaille les attributions du service et le respect des fonds.

Les archives de la "Marine" sont très diverses (marins, navires, autorités militaires ou politiques, ...), et peuvent se trouver:

Petit Lexique

  • Gens de mer : comprend aussi les ouvriers maritimes établis dans les ports et lieux maritimes.

Nuvola apps bookcase.png Bibliographie

  • Retrouver un ancêtre marin -Paris, Christian Duic - Archives & Culture, 2015,
  • Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlements avis du Conseil d'état, publiée sur les éditions officielles du Louvre - A. Guyot et Scribe - 1834
  • Dictionnaire universel de droit maritime - Aldrick Caumont - Aug. Durand - 1867
  • Nos pêcheurs de haute mer - Alexandre Acloque - A. Mame et fils (Tours) - 1908

Publications en PDF

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Référence.png Notes et références

  1. ↑ 1,0 et 1,1 Annuaire de législation française / publié par la Société de législation comparée - A. Cotillon (Paris) - 1882-1934 - Loi du 24 Décembre 1896 sur l'Inscription Maritime
  2. ↑ 2,0 et 2,1 De la Marine aux Affaires maritimes - Dominique Confolent - Automne 2007
  3. ↑ Colbert, pére de la Sécurité sociale de la Marine - Drs. J.-J. Dubarry, DUBARRY, J.-J. Peny, F. Hervier
  4. ↑ Bulletin officiel de la Marine
  5. ↑ 5,0 5,1 5,2 5,3 et 5,4 Code maritime; ou, Lois de la marine marchande ... coordonnées et expliquées - A. Beaussant - 1840



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