Degrés de parenté

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Degrés de parenté

Tout généalogiste s'est un jour trouvé en présence d'un acte de mariage qui indiquait :

"sans avoir découvert d'autre empêchement que celui d'un quatrième degré de consanguinité duquel les parties ont obtenu dispense"...

La question de la consanguinité était connue sur le bout des doigts par tous nos ancêtres qui vivaient dans des villages reculés où il était parfois bien difficile de trouver un conjoint qui ne vous soit pas apparenté à un degré proche ou éloigné.

Définition

Le degré de parenté représente le nombre de générations existant entre un individu et les membres de sa famille.

Pour calculer le nombre de degrés, il faut calculer le nombre d'intervalles existant entre un individu et son parent.

Le généalogiste peut se retrouver confronté à 2 méthodes de calcul de degré de parenté : selon le droit civil ou selon le droit canon.

Droit civil

Degrés de parenté
Représentation simplifiée des quatre premiers degrés de parenté. En vert, on voit la personne de référence. Les couleurs bleue, orange, rouge et violette représentent respectivement les premier, deuxième, troisième et quatrième degrés.

Selon le droit civil français : "La proximité de parenté s'établit par le nombre de générations ; chaque génération s'appelle un degré."[1]

La suite des degrés forme la ligne ; on appelle ligne directe la suite des degrés entre personnes qui descendent l'une de l'autre ; ligne collatérale, la suite des degrés entre personnes qui ne descendent pas les unes des autres, mais qui descendent d'un auteur commun. On distingue la ligne directe descendante et la ligne directe ascendante.[1]

Deux principes permettent le calcul d’un degré de parenté :

  • Soit les deux individus sont en ligne directe, c'est à dire qu'ils descendent l'un de l'autre.[1]
    • Alors, on rajoute 1 degré pour chaque génération qui les sépare. (Exemple : enfant/mère=1, enfant/grand-père=2, etc.).

      Ainsi, l'enfant est, à l'égard du père et de la mère, au premier degré, le petit-fils ou la petite-fille au second ; et réciproquement du père et de la mère à l'égard de l'enfant et des aïeuls à l'égard du petit-fils ou de la petite-fille ; ainsi de suite.[1]

Calcul du degré de parenté selon le droit civil
On voit ici la méthode de calcul permettant de déterminer le degré de parenté entre deux individus selon un ancêtre commun d'après le Droit Civil.
  • Soit les deux individus sont issus de lignes collatérales, c'est à dire qu'ils ont un ancêtre commun, mais qu'ils ne descendent pas l'un de l'autre.[1]
    • Alors, on rajoute 1 degré pour chaque personnes qui les lient, en les comptant eux mais sans compter l'ancêtre commun. (Exemple : frère/sœur=2, neveu/tante=3, cousine/cousin=4, etc.).

      Ainsi, les frères et sœurs sont au deuxième degré ; l'oncle ou la tante et le neveu ou la nièce sont au troisième degré ; les cousins germains et cousines germaines au quatrième ; ainsi de suite.[1]

Ainsi, selon le droit civil français, sont parents :

  1. au premier degré : les enfants de l'individu, et ses père et mère.
  2. au deuxième degré : ses petit-enfants et ses grand-parents. Les frères et sœurs de l'individu sont aussi parents à ce même degré.
  3. au troisième degré : les arrière-grand-parents de l'individu, ses oncles et tantes et ses neveux et nièces.
  4. au quatrième degré : les cousins et cousines germains de l'individu.

En droit civil, le degré de parenté constate le nombre d'intermédiaires séparant deux personnes en remontant à l'ancêtre commun puis en redescendant jusqu'à l'autre.

Droit canon

Calcul de degré de parenté en droit canon
On voit ici la méthode de calcul permettant de déterminer le degré de parenté entre deux individus selon un ancêtre commun d'après le Droit Canon.

Le droit canon considère séparément le nombre de degrés séparant chaque individu de l’ancêtre commun, ce qui implique un résultat différent et plus détaillé du nombre de degrés que dans le droit civil.

En effet, selon le droit canon, le degré de parenté s'exprime :

  1. en une seule donnée si les personnes intéressées appartiennent à la même génération (ex. "lié au quatrième degré"). Ainsi :
    • frères et sœurs sont liés au 1er degré.
    • cousins et cousines germains sont liés au 2e degré.
    • cousins et cousines issus de germain sont liés au 3e degré.
  2. en deux données s'ils appartiennent à des générations différentes (ex. "du trois au quatre"). Ainsi :
    • un oncle et sa nièce sont parents du 1er au 2e degré,
    • un petit-neveu et sa grand-tante sont parents du 1er au 3e degré,
    • un individu est parent du 2e au 3e degré avec la fille de son cousin germain[2].

Dans les deux cas, ces données expriment alors le nombre de générations qui séparent chaque personne prise en compte de l'ancêtre commun.


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