Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques
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| Pyrénées-Atlantiques (64) | |
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| Contact | |
| Adresse : | Cité administrative Bd Tourasse 64000 Pau |
| Téléphone : | 05.59.84.97.60 |
| Télécopie : | 05.59.84.83.29 |
 Courriel : | Envoyer un courrier |
 Site Web : | Accéder au site |
| Directeur: | Anne GOULET |
| Horaires d'ouverture | |
| Horaires : | Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30. Le samedi de 8h30 à 12h |
| Localisation | |
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Sommaire |
Présentation des Archives départementales
Un peu d'histoire
A l'origine,les documents administratifs étaient logés dans l'ancien Couvent des Cordeliers puis à la Préfecture. Par ailleurs, le château de Pau abritait encore, dans une salle voûtée prévue à cet effet bien avant la Révolution, les archives du domaine de Navarre ou "Trésor des chartes", ainsi que le fonds de la Chambre des comptes. Au fil du XIXème siècle, les archives, enfin réunies à la Préfecture, s'étendirent peu à peu dans les greniers.
En 1908 un incendie ravagea la Préfecture et, si les archives anciennes furent pour la plupart sauvées, la quasi-totalité des archives de la période révolutionnaire et des archivesdu XIXème déjà versées fut détruite.
Commencèrent alors les tribulations des documents : Sacré-Coeur, ancien Couvent des Ursulines et, en 1929, le Parlement de Navarre, où les Archives bénéficièrent d'installations très modernes pour l'époque, dans un cadre du XVIIIème siècle.
Depuis 1971 , les Archives départementales, installées à l'entrée de la cité administrative, occupent un ensemble de deux bâtiments, l'un destiné à la conservation des documents, l'autre à leur consultation.
Présentations des fonds
Aide à la recherche
Les tables décennales des registres d'état civil sont en libre accès.
La capacité d'accueil de la salle de lecture est de 32 places auxquelles viennent s'ajouter 16 places sur les lecteurs de microfilms en mezzanine.
Trois lecteurs de microfilms, avec fonction reproduction, sont mis à la disposition des chercheurs. Leur réservation s'effectue auprès de la présidence de la salle de lecture.
Deux postes informatique sont à la disposition des chercheurs. L'un est destiné à la consultation des plans cadastraux napoléoniens, l'autre à celle des documents iconographiques (lithographies, cartes postales, négatifs photographiques)
Prêt de microfilms d'Etat civil
Les Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques permettent la consultation des microfilms d'état civil dans d'autres dépôts d'archives par la voie de prêts. Deux bobines de microfilm sont expédiées lors de chaque envoi. Il est nécessaire de joindre à chaque demande :
- 2 enveloppes affranchies à 0,50€ (format normal), - 2 enveloppes Poste Livre affranchies à 4,38€, - 1 enveloppe affranchie à 0,75€ (grand format).
Cadaste Napoléonien
Origine historique :
La loi du 15 septembre 1807 donna naissance au cadastre parcellaire appelé communément « napoléonien », composé d’états de sections, de matrices de propriétés bâties et non bâties, et de plans. Napoléon voulait en faire à la fois un instrument juridique, pour établir la possession du sol, et un outil fiscal qui permettait d’imposer équitablement les citoyens aux contributions foncières.
La rénovation générale des plans cadastraux napoléoniens fut prescrite par la loi du 16 avril 1930, en raison de la transformation du paysage foncier. Elle n’intervint effectivement que quelques années plus tard, entre 1950 et 1970. Les plans napoléoniens ont donc été une référence pendant plus d’un siècle.
Dans les Basses-Pyrénées…
L’élaboration de ces derniers, dans notre département, commença en 1810 et se poursuivit, dans un premier temps, jusqu’en 1818. Après une interruption de 10 ans, sauf pour le canton de Garlin où l’opération se déroula jusqu’en 1825, les travaux reprirent en 1828 pour s’achever en 1846.
Chaque commune fut morcelée en plusieurs sections portant individuellement une lettre alphabétique (A, B, C,…). A l’intérieur de chaque section les parcelles sont numérotées de 1 à n. La vue d’ensemble du territoire communal est appelée tableau d’assemblage (TA).
Les édifices publics (mairie, églises…) sont indiqués par la couleur bleue, les édifices privés (maisons, granges…) le sont en rose.
Au total, ce sont 1762 feuilles de plan pour 159 communes du Pays basque et 2763 feuilles de plan pour 398 communes du Béarn qui furent relevées.
Il convient de noter que les échelles utilisées furent variables, compte tenu des différences de morcellement des communes (1/1000, 1/1250, 1/2500, 1/4000, 1/10000, 1/16000, 1/20000, 1/24000).
Le cadastre napoléonien en ligne :
Les plans originaux, aquarellés pour la plupart, sont conservés au Service départemental des Archives. La fréquence de leur consultation en salle de lecture a provoqué des détériorations. C’est pourquoi, dans un souci de préservation des documents, le Conseil général a procédé en 2000 à la numérisation du cadastre.
Le cadastre napoléonien est utilisé par différents chercheurs intéressés, soit par le développement de l’industrie, de l’habitat et des voies de communication, soit par des renseignements plus concrets de limites de propriétés et de chemins de servitude.
Outre sa consultation en salle de lecture sur ordinateur, à partir duquel sont proposées des sorties papier couleur au format A3, le cadastre napoléonien est désormais accessible en ligne.